Sommaire du journal N°143 - Août/Septembre 2016

Chers lecteurs,

Décidément, le tribunal administratif de Poitiers est le juge de paix de la Côte de Beauté. Pas un conflit ou presque où on ne fait appel à son arbitrage. Qu’on en juge...

Premier exemple à La Palmyre. Le Club Med veut s’agrandir avec l’aval de la Sempat 17, Société d’économie mixte patrimoniale du département de la Charente-Maritime, qui délivre un permis de construire. Deux associations, Demain Les Mathes et Nature Environnement 17, saisissent le tribunal administratif au nom de la loi Littoral. Avant que le tribunal ait jugé l’affaire, le Club Med revoit alors sa copie et sollicite un nouveau permis. Demain Les Mathes renonce à l’attaquer car, selon l’association, «les modifications présentées constituent des progrès significatifs». Mais Nature Environnement 17 reste intransigeant et menace d’intenter un nouveau recours. On en est là alors que les rapports entre les uns et les autres tournent à l’aigre. D’aucuns brandissent même le spectre d’un départ du Club Med...

Deuxième exemple. Aux Mathes toujours, les deux mêmes associations ont fait annuler par le tribunal administratif le plan local d’urbanisme adopté en mars 2013 par le conseil municipal. Les élus des Mathes n’ont plus qu’à se remettre au travail.

Troisième exemple. A Saint-Palais-sur-Mer, le champion de France des recours en conseil d’Etat, le redoutable juriste Alain Géniteau, président des Amis de Saint-Palais, a, une fois n’est pas coutume, essuyé une défaite. Il avait introduit un recours contre l’aménagement de l’avenue de Pontaillac, décidé par la municipalité, qui prévoyait notamment l’abattage de 35 tilleuls. Le tribunal administratif lui a donné tort au grand soulagement de la municipalité. Mais le président de l’association n’a peut-être pas dit son dernier mot. Il a jusqu’au 23 août pour faire appel...

Quatrième exemple. A Saint-Georges-de-Didonne, la guéguerre continue entre le maire, Jean-Marc Bouffard, et le leader de l’opposition municipale, Patrick Berthier. En jeu, le stationnement payant l’été contre lequel l’opposition a introduit un recours en référé devant le tribunal administratif. Celui-ci l’a retoqué et il est peu probable que la décision finale contredise celle du référé.

Enfin à Royan, le projet de multiplexe de cinémas mobilise le promoteur, le Relais de la Côte de Beauté, la municipalité et la CARA... On lira dans ce jounal les arguments des uns et des autres. Mais d’ores et déjà, le président de la CARA, Jean-Pierre Tallieu, menace de saisir le tribunal administratif !

Si les juges administratifs de Poitiers veulent aller en vacances, ils peuvent choisir la Côte de Beauté. Ils seront là en pays de connaissances...

Claude Fouchier

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